Lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2024, les sénateurs ont adopté plusieurs amendements. Parmi eux, l’un concerne le malus au poids et prévoit que les véhicules électriques seront soumis à cette taxe à partir de 2025.
Le Sénat valide de nombreux amendements sur la première partie du budget de 2024
Le projet de loi de finances pour 2024 a récemment été examiné et approuvé par les sénateurs. Ces derniers ont apporté de nombreux amendements à la première partie du budget, qui concerne les recettes.
Le texte ainsi modifié a été adopté le jeudi 28 novembre, avec 219 voix pour et 103 voix contre. Contrairement à ce qui s’est passé à l’Assemblée nationale, le gouvernement n’a pas utilisé l’article 49.3 de la Constitution cette fois-ci. Cependant, il est prévu que l’exécutif fasse preuve de fermeté lors du second passage du texte devant les députés.
Le Sénat souhaite soumettre les véhicules électriques à un malus en fonction de leur poids
Parmi les amendements adoptés par le Sénat, l’un d’eux concerne les véhicules électriques. En effet, les sénateurs ont proposé de soumettre ces véhicules à un malus en fonction de leur poids. Cette mesure vise à prendre en compte l’impact environnemental des véhicules électriques plus lourds, qui nécessitent davantage d’énergie pour fonctionner.
Cette proposition fait débat, car certains estiment qu’elle pourrait freiner l’adoption des véhicules électriques et nuire ainsi à la transition vers une mobilité plus respectueuse de l’environnement. Cependant, d’autres soutiennent que cette mesure est nécessaire pour encourager les constructeurs à concevoir des véhicules électriques plus légers et plus économes en énergie.
Le texte sera maintenant soumis à l’Assemblée nationale, où il sera à nouveau débattu et amendé avant d’être définitivement adopté. La question du malus sur les véhicules électriques devrait susciter de vifs débats au cours de cette étape du processus législatif.
