Le député de la liste Renaissance a soumis une nouvelle version de sa proposition de loi pour accélérer et superviser la transition écologique des flottes. Damien Adam propose un plan d’électrification jusqu’en 2032 et prévoit également un régime spécifique pour les véhicules utilitaires légers.
Damien Adam révise sa proposition de loi pour accélérer le verdissement des flottes automobiles
Le député Renaissance de Seine-Maritime, Damien Adam, a soumis une nouvelle version de sa proposition de loi le 30 janvier 2024, visant à accélérer et à contrôler le processus de verdissement des flottes automobiles. Cette proposition fait suite à une première version datant du 5 décembre 2023.
Le texte complet de la proposition de loi est disponible sur le site officiel de l’Assemblée nationale. Il propose notamment une nouvelle trajectoire de verdissement, qui sera désormais échelonnée sur une période plus longue, afin de permettre une transition progressive et réaliste vers une flotte automobile plus respectueuse de l’environnement.
Une proposition de loi plus stricte et des sanctions renforcées
La nouvelle version de la proposition de loi de Damien Adam comprend également des mesures plus strictes et des sanctions renforcées pour garantir le respect des objectifs de verdissement. Ces mesures visent à encourager les acteurs du secteur automobile à adopter des pratiques plus écologiques et à réduire l’impact environnemental des flottes de véhicules.
L’objectif principal de cette proposition de loi est de promouvoir l’utilisation de véhicules plus propres et de favoriser l’adoption de technologies respectueuses de l’environnement, telles que les véhicules électriques et les véhicules à faibles émissions. En mettant en place des incitations financières et des mesures coercitives, cette proposition de loi vise à accélérer la transition vers une mobilité plus durable.
En révisant sa proposition de loi, Damien Adam démontre son engagement continu en faveur de la protection de l’environnement et de la lutte contre le changement climatique. Cette nouvelle version reflète sa volonté de renforcer les mesures de verdissement des flottes automobiles et de garantir une transition fluide et efficace vers une mobilité plus respectueuse de l’environnement.
